Forum des Death-Gate

Dans la victoire comme dans la défaite, avec la DG c'est vite fait.

Vous n'êtes pas identifié.

#1 17-09-2010 00:28:59

BobaFett
Administrateur
Lieu: Afghanistan
Date d'inscription: 01-07-2003
Messages: 3637

Alimentation pourrie 0 - Canard PC 1


Trop gentil tu seras, dans le côté obscur tu l'auras...
http://juliette.nfrance.com/~ju9076/bf/img50.gifhttp://smileys.sur-la-toile.com/repository/Combat/0002.gifhttp://savepic.org/3680626.gif
Avant de rencontrer Chuck Norris, R2D2 était un Transformers !

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#2 17-09-2010 00:56:13

MikaTchetchene
Tueur de Cyber-Démons
Date d'inscription: 23-01-2004
Messages: 9272

Re: Alimentation pourrie 0 - Canard PC 1

C'est encore une victoire de Canard PC, coin, coin !!! smile

Dans ce genre de procès, il serait intéressant de faire payer la somme réclamé quand on perd le procès (enfin surtout quand le demandeur est d'une mauvaise fois particulièrement évidente...)


Stalone: Il parait que tu as été mordu par un Cobra Royal ?
Chuck Norris: Oui c'est vrai, mais après 5 jours d'agonie épouvantable ... Le Cobra est mort.

http://www.manga-news.com/public/sign/DaaMikaa.png

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#3 18-09-2010 09:40:08

DG | Pithiviers (sadyck)
Qu’est ce que vous nagez bien, chef.
Lieu: France
Date d'inscription: 03-01-2005
Messages: 2438

Re: Alimentation pourrie 0 - Canard PC 1

Une décision contraire aurait été scandaleuse.


Mon camarade il veut du à l’ail ! Allez chercher du à l’ail ! Tout de suite !

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#4 18-09-2010 13:09:06

DG-zeck
licencié
Lieu: France
Date d'inscription: 23-11-2002
Messages: 5643
Site web

Re: Alimentation pourrie 0 - Canard PC 1

Dans ce genre de procès, il serait intéressant de faire payer la somme réclamé quand on perd le procès (enfin surtout quand le demandeur est d'une mauvaise fois particulièrement évidente...)

Oui mais non.
Deja ya l article 700 du CPC qui te permet de mettre les frais de justice (et un peu plus souvent) quand tu perds un proces
ensuite rien n empeche le defendeur de faire une demande reconventionnelle ou il demande des dommages et interets également
Enfin il existe une procedure specifique qui te permet d engager le responsabilitee civile de la personne qui fait une procédure inutile et clairement abusive.

Le truc c est que le juge a pas le droit de statuer sur plus ou autre chose que ce qui lui a ete demandé dans le procès. Alors faire une condamnation de la somme demandée ca serait statuer extra petita (hors de ce que le requerant a demandé)

voila c etait l action en justice pour les nuls par zeck big_smile


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http://vids.myspace.com/index.cfm?fusea … 1570502671

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#5 27-04-2013 00:12:50

MikaTchetchene
Tueur de Cyber-Démons
Date d'inscription: 23-01-2004
Messages: 9272

Re: Alimentation pourrie 0 - Canard PC 1

Enfin le résultat de CPC vs Heden. Jeu set et match pour CPC \o/

http://www.tomshardware.fr/articles/can … 37578.html


Stalone: Il parait que tu as été mordu par un Cobra Royal ?
Chuck Norris: Oui c'est vrai, mais après 5 jours d'agonie épouvantable ... Le Cobra est mort.

http://www.manga-news.com/public/sign/DaaMikaa.png

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